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Calculer la valeur hors taxe à partir de la TVA À titre de rappel, que ce soit en matière de biens ou de services, presque tous les biens échangés sur le marché sont déductibles de taux de droit commun. Notamment, les souscriptions de gaz, eau et électricité ou d’autres produits agricoles non destinés à l’alimentation.
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Tous les véhicules qui sont équipés d’un moteur et qui font la guise de transport sur la route doivent suivre certaines conditions que la loi impose au propriétaire. Faire l’inscription de sa moto auprès d’une agence d’assurance fait partie de ce principe. En effet, les scooters d'ACMA 125 sont aussi régis à cette règle. À travers